Ordre du jour
- Nomination de deux scrutateurs
- Approbation du procès-verbal de l’assemblée communale du 25 juin 2019
- Discuter et approuver la convention relative au triage forestier Ajoie-Ouest fonctionnant en pot commun
- Information par le bureau Bleyaert et Minger sur la première phase de la révision du plan d’aménagement local et sur l’établissement du rapport d’opportunité
Le procès-verbal de la dernière assemblée peut être consulté au secrétariat communal ou sur le site Internet communal www.grandfontaine.ch. Les demandes de compléments ou de modifications sont à adresser, par écrit, au secrétariat communal au plus tard la veille de l’assemblée ou être faites verbalement lors de celle-ci. L’assemblée communale se prononcera sur les corrections demandées, sinon le procès-verbal sera approuvé sans lecture.
La convention mentionnée sous chiffre 3 relative au triage forestier Ajoie-Ouest est déposée publiquement 20 jours avant et 20 jours après l’assemblée communale au secrétariat communal où elle peut être consultée.
Grandfontaine, le 18 novembre 2019
Au nom du Conseil communal